Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. Z. Art Créations
MR LOPEZ BRUNO
MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE

Numéro de dépôt :
99786375
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque A. Z. Art Créations

Déposée le 14 avril 1999 par monsieur LOPEZ BRUNO et madame GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A. Z. Art Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont monsieur LOPEZ BRUNO domicilié(e) CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France et madame GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE domicilié(e) CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE - France.

La marque A. Z. Art Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. Z. Art Créations est expirée depuis le 14 avril 2009.

LOPEZ BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : DECALETTE , FRANCE ESPACE SAVEURS , Saveurs du Terroir


MR LOPEZ BRUNO - CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France

MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE - CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France


MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316389 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Couleurs. Couleurs, vernis, laques, préservatif contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, résine naturelles et de synthèse à l'état brut et transformées. Métaux en feuilles et en poudre pour peintres. Décorateurs, imprimeurs, artistes, droguistes et particuliers. Papiers et cartons (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Peintures, tableaux et gravures. Magazines, imprimés, journaux livres, manuels, photographies, papeterie, fiches conseils décoration, fiches conseils art créatif. Fiches techniques, fiches créatives, fiches idées, fiches recettes cuisine, fiches conseils jardinage. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie le ménage, les loisirs matériels pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, clichés. Caoutchouc. Caoutchouc, gutta-percha, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés, Ustensiles et récipients. Pour le ménage, la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), la vaisselle en matière plastique. Dentelles. Dentelles et broderie, rubans et lacets boutons, crochets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux. Jeux, jouets, articles de décoration pour arbre de noël. Articles de décoration pour traiteurs, particuliers. Publicité, gestions des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations renseignements d'affaires, formation professionnel reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunication. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de documents techniques et ludiques. Prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de loteries.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.