Déposée le 18 août 2000 par LOPEZ ANNE-MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARCHÉ BIO PROVENÇAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est LOPEZ ANNE-MARIE, domicilié(e) 16 RESIDENCE DU STADE BP 125, 13773 FOS SUR MER CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ Anne-Marie - France.
La marque MARCHÉ BIO PROVENÇAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOPEZ ANNE-MARIE - 16 RESIDENCE DU STADE BP 125, 13773 FOS SUR MER CEDEX - France
LOPEZ Anne-Marie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abbatues du genre gallus ; et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre et riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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