Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RHONE - GESTION
Numéro de dépôt :
1378326
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
24/10/1996
Présentation de la marque RHONE - GESTION
Déposée le 24 octobre 1986 par monsieur LOPES FERNANDES Rui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « RHONE - GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RHONE - GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE - GESTION est expirée depuis le 24 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15