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Marques déposées par madame LOPES Anne (Divorcée de VALET Daniel depuis le 21.1.1971
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SOS ENFANTS MARTYRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS ENFANTS MARTYRS
Madame LOPES Anne (Divorcée de VALET Daniel depuis le 21.1.1971), domiciliée

Numéro de dépôt :
1338819
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996
SOS ENFANTS MARTYRS de LOPES Anne (Divorcée de VALET Daniel depuis le 21.1.1971

Présentation de la marque SOS ENFANTS MARTYRS

Déposée le 16 janvier 1986 par madame LOPES Anne (Divorcée de VALET Daniel depuis le 21.1.1971 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS ENFANTS MARTYRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LOPES Anne (Divorcée de VALET Daniel depuis le 21.1.1971 domicilié(e) 8 rue Roger Salengro à SURVILLIERS, 95470 FOSSES. - France.

La marque SOS ENFANTS MARTYRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS ENFANTS MARTYRS est expirée depuis le 16 janvier 1996.


Madame LOPES Anne (Divorcée de VALET Daniel depuis le 21.1.1971), domiciliée - 8 rue Roger Salengro à SURVILLIERS, 95470 FOSSES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

- Porter secours aux enfants victimes de sévices.- Offrir aux proches témoins la possibilité de nous signaler dans l'anonymat les cas connus. - Réunir les preuves - Alerter les autorités compétentes.