Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANY
LOOS ALIMENTS BRONGNIART ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
1623101
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
06/02/2030
GRANY de LOOS ALIMENTS BRONGNIART ET FILS

Présentation de la marque GRANY

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOOS ALIMENTS BRONGNIART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « GRANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOOS ALIMENTS BRONGNIART ET FILS domicilié(e) 105 107 ROUTE NATIONALE 43 - 62670 - MAZINGARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 371 200 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOOS ALIMENTS SAS, M. BRONGNIART ERIC domicilié(e) 105 107 ROUTE NATIONALE 43 - 62670 - MAZINGARBE - France.

La marque GRANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRANY arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


LOOS ALIMENTS BRONGNIART ET FILS, SAS - 105 107 ROUTE NATIONALE 43 - 62670 - MAZINGARBE - France - SIREN 371200064


LOOS ALIMENTS SAS, M. BRONGNIART ERIC - 105 107 ROUTE NATIONALE 43 - 62670 - MAZINGARBE - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162487 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248963 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248963 - Publication au BOPI 1998-02-02

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441679 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-05-28

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731165 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

Produits agricoles, graines non compris dans d'autres classes, aliments pour animaux