PROSIEVE
Présentation de la marque PROSIEVE
Déposée le 26 juin 1990 par LONZA SALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROSIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROSIEVE arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.
Renouvellement sans limitation n°2172481 - Publication au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176628 - Publication au BOPI 2000-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309008 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 9 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309009 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323055 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°493402 - Publication au BOPI 2009-01-09
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445078 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744375 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30
Inscription le 9 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°804757 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09