Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU VAL DES GALETS
Numéro de dépôt :
1629399
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2000
Présentation de la marque DOMAINE DU VAL DES GALETS
Déposée le 15 novembre 1990 par madame LONGUET épouse DUPORT Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU VAL DES GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU VAL DES GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183885 - Publication au BOPI 1995-04-03