Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉSERVE DES MONTS D'AZUR TERRITOIRE SAUVAGE DES ALPES-MARITIMES
Monsieur LONGOUR Patrice

Numéro de dépôt :
3983705
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
RÉSERVE DES MONTS D\'AZUR TERRITOIRE SAUVAGE DES ALPES-MARITIMES de LONGOUR Patrice

Présentation de la marque RÉSERVE DES MONTS D'AZUR TERRITOIRE SAUVAGE DES ALPES-MARITIMES

Déposée le 18 février 2013 par monsieur LONGOUR Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RÉSERVE DES MONTS D'AZUR TERRITOIRE SAUVAGE DES ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur LONGOUR Patrice domicilié(e) 2651 Route des Châteaux, Domaine du Haut Thorenc - 06750 - THORENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Vanessa GRYNER domicilié(e) 3 rue Troyon - 75017 - PARIS - France.

La marque RÉSERVE DES MONTS D'AZUR TERRITOIRE SAUVAGE DES ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSERVE DES MONTS D'AZUR TERRITOIRE SAUVAGE DES ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 18 février 2023.


Monsieur LONGOUR Patrice - 2651 Route des Châteaux, Domaine du Haut Thorenc - 06750 - THORENC - France


Mme Vanessa GRYNER - 3 rue Troyon - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; – métaux précieux bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir articles de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie, objets d'art, figurines [statuettes], boîtes, étuis pour horlogerie et bijouterie, écrins, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravate, épingles [bijouterie], porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravate ; fixe-cravate, épingles [bijouterie] ; boutons de manchettes ; médaillons [bijouterie].

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, cartables et serviettes d'écoliers, trousses de voyage [maroquinerie], coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, malles et valises, étuis pour clés, porte-cartes [portefeuilles], colliers ou habits pour animaux ; étuis pour clés ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs de sport ; sacs de voyage ; trousses de voyage [maroquinerie].

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; casquettes ; écharpes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.