Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE LA CROIX DU MATHY"
LONGERE JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
93478148
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque "DOMAINE DE LA CROIX DU MATHY"

Déposée le 23 juillet 1993 par la société LONGERE JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "DOMAINE DE LA CROIX DU MATHY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société LONGERE JEAN-JACQUES domicilié(e) LE MATHY, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 143 348 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LONGERE JEAN-JACQUES - France.

La marque "DOMAINE DE LA CROIX DU MATHY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE LA CROIX DU MATHY" est expirée depuis le 23 juillet 2003.


LONGERE JEAN-JACQUES - LE MATHY, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 143348452


LONGERE JEAN-JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

VIN AOC BEAUJOLAIS-VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: " DOMAINE DE LA CROIX DU MATHY "