Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DU LAPIN COMPOTE
LONGE Remi

Numéro de dépôt :
97693286
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2017

Présentation de la marque LA FERME DU LAPIN COMPOTE

Déposée le 1 septembre 1997 par LONGE Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DU LAPIN COMPOTE »

Le déposant est LONGE Remi domicilié(e) 37, Grande Rue,95460 COMMENY (dossier no 2340597) - 95460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LONGE Remi domicilié(e) 37, Grande Rue,95460 COMMENY (dossier no 2340597) - 95460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DU LAPIN COMPOTE est expirée depuis le 1 septembre 2017.

LONGE Remi a également déposé les autres marques suivantes : “ les Saveurs du Vexin ”


LONGE Remi - 37, Grande Rue,95460 COMMENY (dossier no 2340597) - 95460 - France


LONGE Remi - 37, Grande Rue,95460 COMMENY (dossier no 2340597) - 95460 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340597 - Publication au BOPI 2007-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Viande, volaille, lait et produits laitiers: tous ces produits provenant de la ferme ou d'un élevage fermier ; gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs de poules élevées à la ferme ; plats préparés ou cuisinés à base de viande et conserves de viande, volaille, élaborés à base de produits provenant d'un élevage fermier: conserves de gibier. Produits agricoles (ni préparés ni transformés), fruits et légumes frais ; animaux vivants issus d'un élevage fermier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.