Agriculture Responsable
Présentation de la marque Agriculture Responsable
Déposée le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Long Tail Value auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Agriculture Responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Agriculture Responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agriculture Responsable est expirée depuis le 19 mai 2021.
Long Tail Value a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609378 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23