Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.ARGUS-BATEAUX.FR
M. Long Laurent
HSCE, SARL
HSCE Network, Limited

Numéro de dépôt :
4082750
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2024
www.ARGUS-BATEAUX.FR de Long Laurent

Présentation de la marque www.ARGUS-BATEAUX.FR

Déposée le 9 avril 2014 par monsieur Long Laurent, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSCE, HSCE Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « www.ARGUS-BATEAUX.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Long Laurent domicilié(e) le mas des sources, 4 allée du vieux moulin - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSCE domicilié(e) Green SIde 7 – NCI, 400 Avenue Roumanille - 06410 - BIOT - France, HSCE Network, Limited domicilié(e) Palm Grove, Road Town, Tortola - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Long Laurent domicilié(e) le mas des sources, 4 allée du vieux moulin - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

La marque www.ARGUS-BATEAUX.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.ARGUS-BATEAUX.FR est expirée depuis le 9 avril 2024.

Long Laurent a également déposé les autres marques suivantes : E.E.P Experts Évaluateurs Plaisance , Coolwater , ISCEM , CERTIFICAT DIAGNOSTIC PLAISANCE


M. Long Laurent - le mas des sources, 4 allée du vieux moulin - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France

HSCE, SARL - Green SIde 7 – NCI, 400 Avenue Roumanille - 06410 - BIOT - France

HSCE Network, Limited - Palm Grove, Road Town, Tortola - Îles Vierges britanniques


M. Long Laurent - le mas des sources, 4 allée du vieux moulin - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630407 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640854 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; tous les services précités étant exclusivement destinés aux bateaux.