Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LONG Bernard
/
ARTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEL
LONG Bernard

Numéro de dépôt :
1327664
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995

Présentation de la marque ARTEL

Déposée le 21 octobre 1985 par LONG Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LONG Bernard domicilié(e) 81, rue des Vallées, 91800 BRUNOY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque ARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEL est expirée depuis le 21 octobre 1995.

LONG Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARTEL , (Marque figurative)


LONG Bernard - 81, rue des Vallées, 91800 BRUNOY. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Auto-radios, téléviseurs, chaînes électro-acoustiques, radio-lecteurs de cassettes, magnétophones, postes radio, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et tous autres matériels informatiques;matériel de transmission de données à distance par ondes radio-électriques ou transmissions téléphoniques ou tous autres matériels de télématique; programmes, logiciels et progiciels enregistrés, systèmes d'exploitation et tous autres systèmes de traitement de données informatisées.