Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
T TUSCANY
Numéro de dépôt :
3224605
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque T TUSCANY
Déposée le 12 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LONDON BERRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TUSCANY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 février 2004 - Rejet total n°386236 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25