Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meltisse vêtements nature
LONCUEVERGNE Brigitte

Numéro de dépôt :
98747088
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque Meltisse vêtements nature

Déposée le 19 août 1998 par la société LONCUEVERGNE Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Meltisse vêtements nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la société LONCUEVERGNE Brigitte domicilié(e) L'Enclos, 48330 ST ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 165 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LONCUEVERGNE Brigitte - France.

La marque Meltisse vêtements nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meltisse vêtements nature est expirée depuis le 19 août 2008.


LONCUEVERGNE Brigitte - L'Enclos, 48330 ST ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE - France - SIREN 419165279


Mme LONCUEVERGNE Brigitte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Vêtements en fibres textiles issues de l'agriculture biologique.