FRUITEEZ'
Présentation de la marque FRUITEEZ'
Déposée le 14 mai 2007 par LOMUSCIO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITEEZ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUITEEZ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITEEZ' arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.
LOMUSCIO Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640836 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-17
Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709421 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Inscription le 20 décembre 2017 - Concession de licence n°713486 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20