Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITEEZ'
LOMUSCIO Dominique

Numéro de dépôt :
3500753
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027
FRUITEEZ\' de LOMUSCIO Dominique

Présentation de la marque FRUITEEZ'

Déposée le 14 mai 2007 par LOMUSCIO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITEEZ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est LOMUSCIO Dominique domicilié(e) ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LOMUSCIO Dominique domicilié(e) ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France.

La marque FRUITEEZ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITEEZ' arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

LOMUSCIO Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SUNFREEZE LA BOISSON GLACON


LOMUSCIO Dominique - ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France


M. LOMUSCIO Dominique - ZA La Verdiere 1, 10 RUE Ampere - 13880 - VELAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640836 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-17

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709421 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 20 décembre 2017 - Concession de licence n°713486 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Glace à rafraîchir ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).