SCEA LOMBRICOLE DE LA BARBUISE Société Civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
3335562
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2015
Présentation de la marque AMENDEMENT ORGANIQUE DE L'AUBE 100 % NATUREL
Déposée le 18 janvier 2005 par la société LOMBRICOLE DE LA BARBUISE Société Civile d'Exploitation Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMENDEMENT ORGANIQUE DE L'AUBE 100 % NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société LOMBRICOLE DE LA BARBUISE Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 11 RUE DES CORVEES,10700 POUAN LES VALLEES - 10700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ALBERT et Associés SELARL D'AVOCATS domicilié(e) 47 RUE DU GÉNÉRAL BRUNET,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque AMENDEMENT ORGANIQUE DE L'AUBE 100 % NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMENDEMENT ORGANIQUE DE L'AUBE 100 % NATUREL est expirée depuis le 18 janvier 2015.
LOMBRICOLE DE LA BARBUISE Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU DE L'AUBE 100% NATUREL
SCEA LOMBRICOLE DE LA BARBUISE Société Civile d'Exploitation Agricole - 11 RUE DES CORVEES,10700 POUAN LES VALLEES - 10700 - France
Philippe ALBERT et Associés SELARL D'AVOCATS - 47 RUE DU GÉNÉRAL BRUNET,75019 PARIS - 75019 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; gazon naturel. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMENDEMENT ORGANIQUE DE L'AUBE 100 % NATUREL"
