DOMAINE DE LA DORMANCE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA DORMANCE
Déposée le 24 mars 2005 par madame LOMBART Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA DORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA DORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA DORMANCE est expirée depuis le 24 mars 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19