Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFD
LOMBARDET Christian Société Commerciale de la S.A. AGM (RC B 323 532 564)

Numéro de dépôt :
99790500
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque AFD

Déposée le 29 avril 1999 par la société LOMBARDET Christian Société Commerciale de la AGM (RC B 323 532 564 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société LOMBARDET Christian Société Commerciale de la AGM (RC B 323 532 564 domicilié(e) Z.I. Les Bourrelières, 85320 Mareuil Sur Lay - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 532 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOMBARDET Christian AFD - AGM - France.

La marque AFD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFD est expirée depuis le 29 avril 2009.


LOMBARDET Christian Société Commerciale de la S.A. AGM (RC B 323 532 564) - Z.I. Les Bourrelières, 85320 Mareuil Sur Lay - France - SIREN 323532564


LOMBARDET Christian AFD - AGM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379016 - Publication au BOPI 2003-10-06

Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299125 - Publication au BOPI 2000-04-25

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Articles funéraires - plaques granit et marbre - bronzes - fleurs artificielles - céramiques, faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.