Déposée le 19 mars 1999 par LOMBARD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FOUGASSE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est LOMBARD Michel, domicilié(e) 676, chemin des Magatis, 13300 SALON DE PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque LA FOUGASSE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782801.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOMBARD Michel - 676, chemin des Magatis, 13300 SALON DE PROVENCE - France
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Farines alimentaires ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci, notamment pour petit déjeuner et goûter ; pains ; petits-pains, biscottes ; produits de boulangerie ; biscuits ; plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; pâtisserie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever.
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