Déposée le 26 février 1999 par LOMBARD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FOUGASSE DU SOLEIL »
Le déposant est LOMBARD Michel domicilié(e) 676 Chemin des Magatis,13300 SALON DE PROVENCE (dossier no 2392760) - 13300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2392760) - 13215 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FOUGASSE DU SOLEIL est expirée depuis le 26 février 2019.
LOMBARD Michel - 676 Chemin des Magatis,13300 SALON DE PROVENCE (dossier no 2392760) - 13300 - France
CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2392760) - 13215 - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392760 - Publication au BOPI 2008-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Farines alimentaires ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci, notamment pour petit déjeuner et goûter ; pains ; petits-pains, biscottes ; produits de boulangerie ; biscuits ; plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; pâtisserie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever.
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