Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TOUR CRESSERELLE
LOMBARD CLAUDE

Numéro de dépôt :
3694111
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
DOMAINE LA TOUR CRESSERELLE de LOMBARD CLAUDE

Présentation de la marque DOMAINE LA TOUR CRESSERELLE

Déposée le 26 novembre 2009 par LOMBARD CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA TOUR CRESSERELLE »

Le déposant est LOMBARD CLAUDE domicilié(e) MONTAIGUT - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOMBARD CLAUDE domicilié(e) MONTAIGUT - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TOUR CRESSERELLE est expirée depuis le 26 novembre 2019.


LOMBARD CLAUDE - MONTAIGUT - 81310 - LISLE SUR TARN - France


LOMBARD CLAUDE - MONTAIGUT - 81310 - LISLE SUR TARN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée (AOC) et vin de pays ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.