Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOMA SYSTEMS
LOMA SYSTEMS LIMITED Une société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95556353
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015

Présentation de la marque LOMA SYSTEMS

Déposée le 2 février 1995 par la société étrangère LOMA SYSTEMS LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOMA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère LOMA SYSTEMS LIMITED Une domicilié(e) Summit Avenue, Southwood, Farnborough HANTS GU14 0NY,Royaume-Uni (dossier no 2271797) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2271797) - 75009 - France.

La marque LOMA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOMA SYSTEMS est expirée depuis le 2 février 2015.

LOMA SYSTEMS LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : LOMA


LOMA SYSTEMS LIMITED Une société de droit britannique - Summit Avenue, Southwood, Farnborough HANTS GU14 0NY,Royaume-Uni (dossier no 2271797) - Royaume-Uni


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2271797) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271797 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405857 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463917 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments électriques et électroniques pour le contrôle des produits et le contrôle qualité des produits; appareils et instruments de surveillance et de contrôle optique des produits, comprenant notamment caméras, écrans, appareils et instruments informatiques, logiciels informatiques appareils et instruments de mesurage; détecteurs électriques ou électroniques de métaux; appareils et instruments optiques, photographiques et cinématographiques; programmes d'ordinateurs enregistrés; scanneurs non à usage médical