Déposée le 8 mai 1981 par monsieur LOIZEL Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ETAINS DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur LOIZEL Jean-Marc domicilié(e) 15, rue de la Mancharderie, 49000 BEAUCOUZE. Monsieur PETITEAU Henri, 2, cour des Lilas, 49 SAINT SYLVAIN D'ANJOU. Monsieur PINSON Daniel, 40, rue de la Croix de Cheminée, 49 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOIZEL. - France.
La marque LES ETAINS DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES ETAINS DU ROY RENE est expirée depuis le 8 mai 1991.
Monsieur LOIZEL Jean-Marc - 15, rue de la Mancharderie, 49000 BEAUCOUZE. Monsieur PETITEAU Henri, 2, cour des Lilas, 49 SAINT SYLVAIN D'ANJOU. Monsieur PINSON Daniel, 40, rue de la Croix de Cheminée, 49 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU. - France
Monsieur LOIZEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leur alliage. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métal précieux ou en laqué).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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