Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD EUROPE
Loizeau Yvan
Boncenne Jean-Luc

Numéro de dépôt :
97670412
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque OLD EUROPE

Déposée le 24 mars 1997 par Loizeau Yvan et Boncenne Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont Loizeau Yvan, domicilié(e) 10 boulevard du Général-De-Gaulle, 92120 Montrouge - France et Boncenne Jean-Luc, domicilié(e) 23, rue Victor Hugo, 94370 Sucy-en-Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan Loizeau - France.

La marque OLD EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD EUROPE est expirée depuis le 24 mars 2007.

Loizeau Yvan a également déposé les autres marques suivantes : PRIORITAIRE , 40 SUR LA BANQUISE , ALBUM 2 FAMILLES , ASTROGRAT'


Loizeau Yvan - 10 boulevard du Général-De-Gaulle, 92120 Montrouge - France

Boncenne Jean-Luc - 23, rue Victor Hugo, 94370 Sucy-en-Brie - France


Yvan Loizeau - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303967 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

- meubles, glaces (miroirs), cadres ; - télécommunications, agences de presse et d'informations, communica-tions par terminaux d'ordinateurs. - restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs : Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Catalogue de vente par correspondance.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.