Marque expirée - Marque en non vigueur

JINELLA
LOISY MONNOT, SARL

Numéro de dépôt :
3691613
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
JINELLA de LOISY MONNOT

Présentation de la marque JINELLA

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISY MONNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JINELLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISY MONNOT domicilié(e) 159 CHEMIN DE MONTJAY - 71290 - RANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 851 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISY MONNOT domicilié(e) 159 CHEMIN DE MONTJAY - 71290 - RANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JINELLA est expirée depuis le 16 novembre 2019.


LOISY MONNOT, SARL - 159 CHEMIN DE MONTJAY - 71290 - RANCY - France - SIREN 313851347


LOISY MONNOT - 159 CHEMIN DE MONTJAY - 71290 - RANCY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).