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Marques déposées par LOISY Chantal
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PASTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELLE
LOISY Chantal

Numéro de dépôt :
1320998
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994
PASTELLE de LOISY Chantal

Présentation de la marque PASTELLE

Déposée le 30 novembre 1984 par LOISY Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOISY Chantal domicilié(e) 15, Avenue Joyeuse à 94340 JOINVILLE LE PONT. - France.

La marque PASTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLE est expirée depuis le 30 novembre 1994.

LOISY Chantal a également déposé les autres marques suivantes : AIREL , PALLARIUM , QUETIN , CALBENIUM


LOISY Chantal - 15, Avenue Joyeuse à 94340 JOINVILLE LE PONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

VETEMENTS FEMMES ET ENFANTS. OBJETS DE DECORATION (non compris dans d'autres classes)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].