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Marques déposées par monsieur LOISON NICOLAS
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PANAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANAME
M. LOISON NICOLAS, Agissant pour le compte de la société PANAME en cours de formation

Numéro de dépôt :
4039524
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
PANAME de LOISON NICOLAS

Présentation de la marque PANAME

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur LOISON NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur LOISON NICOLAS domicilié(e) 10 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOISON NICOLAS domicilié(e) 10 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAME est expirée depuis le 14 octobre 2023.


M. LOISON NICOLAS, Agissant pour le compte de la société PANAME en cours de formation - 10 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France


M. LOISON NICOLAS - 10 RUE D'AUBUISSON - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.