Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSOL
LOISON Jean Paul

Numéro de dépôt :
10516
Date de dépôt :
02/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECOSOL

Déposée le 2 mai 1977 par LOISON Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOISON Jean Paul, domicilié(e) 1 rue de la Bagatelle 68000 COLMAR et GALLAIS Jacques, 3 Parc de Diane 78350 Jouy en Josas - France.

La marque ECOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ECOSOL est expirée depuis le 2 mai 1987.


LOISON Jean Paul - 1 rue de la Bagatelle 68000 COLMAR et GALLAIS Jacques, 3 Parc de Diane 78350 Jouy en Josas - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.