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Marques déposées par monsieur LOISON Gilles
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T TADY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TADY
Mr LOISON Gilles

Numéro de dépôt :
95589450
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque T TADY

Déposée le 25 septembre 1995 par monsieur LOISON Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est monsieur LOISON Gilles domicilié(e) 11 Rue de Bresse, 78310 Maurepas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LOISON Gilles - France.

La marque T TADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TADY est expirée depuis le 25 septembre 2005.


Mr LOISON Gilles - 11 Rue de Bresse, 78310 Maurepas - France


Mr LOISON Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Contrôle de qualité