Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORPORTE
Numéro de dépôt :
1490529
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
29/10/1996
Présentation de la marque NORPORTE
Déposée le 29 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « NORPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54110 - Publication au BOPI 1991-06-20