Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES
SAS LOISIRS VERANDA, SAS

Numéro de dépôt :
3635007
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES de LOISIRS VERANDA

Présentation de la marque LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOISIRS VERANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOISIRS VERANDA domicilié(e) BP 60020, 46 bis avenue de la Loge - 86440 - MIGNE AUXANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 153 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Loisirs Véranda, M. Elion Olivier domicilié(e) BP 60020, 46 bis avenue de la Loge - 86440 - MIGNE AUXANCES - France.

La marque LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

LOISIRS VERANDA a également déposé les autres marques suivantes : M.A.F MENUISERIE ALUMINIUM DE FRANCE , LOISIRS VERANDA VERANDAS – STORES – VOLETS – FENETRES


SAS LOISIRS VERANDA, SAS - BP 60020, 46 bis avenue de la Loge - 86440 - MIGNE AUXANCES - France - SIREN 327153557


SAS Loisirs Véranda, M. Elion Olivier - BP 60020, 46 bis avenue de la Loge - 86440 - MIGNE AUXANCES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516461 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721884 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24

Menuiserie aluminium et polychlorure de vinyle – vérandas aluminium – vérandas bois – fermetures métalliques de loggia – sas d'entrée (portes métalliques) – volets roulants métalliques spécial véranda – volets roulants aluminium et polychlorure de vinyle – stores extérieurs – bannes (bâches à l'exception des bâches de sauvetage et des bâches de voitures d'enfants).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.