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Marques déposées par l'association loi 1901 loisirs temps libre
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GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite
loisirs temps libre, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4147186
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2025
GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite de loisirs temps libre

Présentation de la marque GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par l'association loi 1901 loisirs temps libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 loisirs temps libre domicilié(e) le patis école de voile, le patis - 56130 - la roche bernard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, loisirs temps libre domicilié(e) le patis école de voile, le patis - 56130 - la roche bernard - France.

La marque GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVRINIS dériveur double de 3m30 insubmersible auto redréssable pour personne à mobilité réduite arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.


loisirs temps libre, association loi 1901 - le patis école de voile, le patis - 56130 - la roche bernard - France


loisirs temps libre - le patis école de voile, le patis - 56130 - la roche bernard - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

études de projets techniques ; architecture ; stylisme (esthétique industrielle).