Service Télématique Associatif S.T.A
Présentation de la marque Service Télématique Associatif S.T.A
Déposée le 6 mars 1987 par l'association loi 1901 Loisirs Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Service Télématique Associatif S.T.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Service Télématique Associatif S.T.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Service Télématique Associatif S.T.A est expirée depuis le 6 mars 1997.
Loisirs Soleil a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33