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Marques déposées par l'association loi 1901 LOISIRS SOLEIL
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M.G.C.E. MUTUELLE GENERALE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.G.C.E. MUTUELLE GENERALE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISES
LOISIRS SOLEIL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
94505898
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque M.G.C.E. MUTUELLE GENERALE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISES

Déposée le 3 février 1994 par l'association loi 1901 LOISIRS SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.G.C.E. MUTUELLE GENERALE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 LOISIRS SOLEIL domicilié(e) 42 RUE DE LA BUFFA, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISIRS SOLEIL MICHEL LEVRAY - France.

La marque M.G.C.E. MUTUELLE GENERALE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.G.C.E. MUTUELLE GENERALE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISES est expirée depuis le 3 février 2004.

LOISIRS SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : LS LOISIRS SOLEIL , CLUB LES PALMIERS , Service Télématique Associatif S.T.A , M.G.S. 06 MUTUELLE GENERALE SANTE 06 , M.G.A.M. MUTUELLE GENERALE DES ALPES MARITIMES


LOISIRS SOLEIL ASSOCIATION LOI 1901 - 42 RUE DE LA BUFFA, 06000 NICE - France


LOISIRS SOLEIL MICHEL LEVRAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Assurances mutuelles Education formation Soins médicaux

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.