Déposée le 16 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISIRS & SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AQUABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISIRS & SERVICES domicilié(e) 575, avenue A. Lavallée, BP 38,83210 LA FARLEDE - 83210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 798 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD-GOUD Conseil domicilié(e) 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
La marque AQUABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABLOC est expirée depuis le 16 août 2014.
LOISIRS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-KIT
LOISIRS & SERVICES Sarl - 575, avenue A. Lavallée, BP 38,83210 LA FARLEDE - 83210 - France - SIREN 391798733
RENAUD-GOUD Conseil - 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408502 - Publication au BOPI 2005-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
– matériaux de constructions métalliques, tuyaux, bassins, parois, armatures, notamment pour piscines. – pompes de circulation, d'aération, de filtration, filtres, machines de filtration, clapets, parties de pompes, moteurs de pompes, cartouches de filtration notamment pour piscines. – matériaux de construction non métalliques, bassins, parois, armatures, constructions transportables notamment pour piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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