Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISIRS PLURIEL ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL LOISIRS ET VACANCES POUR ENFANTS HANDICAPES ET VALIDES
ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL

Numéro de dépôt :
3072242
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
LOISIRS PLURIEL ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL LOISIRS ET VACANCES POUR ENFANTS HANDICAPES ET VALIDES de LOISIRS PLURIEL

Présentation de la marque LOISIRS PLURIEL ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL LOISIRS ET VACANCES POUR ENFANTS HANDICAPES ET VALIDES

Déposée le 14 décembre 2000 par l'association loi 1901 LOISIRS PLURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISIRS PLURIEL ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL LOISIRS ET VACANCES POUR ENFANTS HANDICAPES ET VALIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 LOISIRS PLURIEL domicilié(e) Siège Social - 19 Bd du Colombier, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 047 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Laurent THOMAS - France.

La marque LOISIRS PLURIEL ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL LOISIRS ET VACANCES POUR ENFANTS HANDICAPES ET VALIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISIRS PLURIEL ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL LOISIRS ET VACANCES POUR ENFANTS HANDICAPES ET VALIDES est expirée depuis le 14 décembre 2010.


ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL - Siège Social - 19 Bd du Colombier, 35000 RENNES - France - SIREN 393047063


Mr Laurent THOMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Centres de vacances ou de loisirs accueillant des enfants handicapés et valides Edition d'un bulletin intitulé "Loisirs Pluriel" Magazine