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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOISIRS ET NOUVEAUTES
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JMC BILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMC BILLARD
LOISIRS ET NOUVEAUTES, SA

Numéro de dépôt :
3854221
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
JMC BILLARD de LOISIRS ET NOUVEAUTES

Présentation de la marque JMC BILLARD

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par la Société Anonyme (SA) LOISIRS ET NOUVEAUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JMC BILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOISIRS ET NOUVEAUTES domicilié(e) 5 RUE DES BECOTTES - 57685 - AUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 967 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISIRS ET NOUVEAUTES domicilié(e) 5 RUE DES BECOTTES - 57685 - AUGNY - France.

La marque JMC BILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854221.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMC BILLARD est expirée depuis le 23 août 2021.


LOISIRS ET NOUVEAUTES, SA - 5 RUE DES BECOTTES - 57685 - AUGNY - France - SIREN 384967444


LOISIRS ET NOUVEAUTES - 5 RUE DES BECOTTES - 57685 - AUGNY - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard.