Association Loisirs Enfants et Jeunes de GAGNY (loi de 1901)
Numéro de dépôt :
95573034
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005
Présentation de la marque 93 ARTS
Déposée le 24 mai 1995 par l'association loi 1901 Loisirs Enfants et Jeunes de GAGNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 93 ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 Loisirs Enfants et Jeunes de GAGNY domicilié(e) 1, place Mal FOCH, 93220 GAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges IVANOFF Association Loisirs Enfants et Jeunes de GAGNY - France.
La marque 93 ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573034.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 93 ARTS est expirée depuis le 24 mai 2005.
Association Loisirs Enfants et Jeunes de GAGNY (loi de 1901) - 1, place Mal FOCH, 93220 GAGNY - France
Monsieur Georges IVANOFF Association Loisirs Enfants et Jeunes de GAGNY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Edition de livres et revues Production de spectacles, location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils d'écoute ou de projection.Organisation de concours en matière d'éducation ou de formation, ou plus généralement en matière d'activités culturelles.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Produits de l'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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