Marque renouvelée - Marque en vigueur

Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud
Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3570605
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/02/2028
Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud de Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud

Présentation de la marque Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud

Déposée le 18 avril 2008 par l'association loi 1901 Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud domicilié(e) 7 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 927 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, M. ARNAUD Gérard domicilié(e) 7 RUE Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud a également déposé les autres marques suivantes : Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud , LE&C , LEC Grand Sud


Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, association loi 1901 - 7 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 479927915


Loisirs Education & Citoyenneté Grand Sud, M. ARNAUD Gérard - 7 RUE Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673232 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.