Déposée le 5 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOISIRS & CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COLORA KITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOISIRS & CREATION domicilié(e) 10 Avenue Ledru Rollin,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 343 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES COLORA KITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOISIRS & CREATION Société par Actions Simplifiée - 10 Avenue Ledru Rollin,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 445343056
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Couleurs, peintures (tous ces produits étant non isolants), vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), gouaches, couleurs pour le bois, couleurs pour la porcelaine, couleurs pour la céramique, couleurs pour les tissus, couleurs pour vitraux ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Encres d'imprimerie ; encres pour la pausserie ; enduits (peintures), produits de traitement et d'imprégnation du bois ; siccatifs pour couleurs ; dilluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement, agglutinants pour couleurs, peintures bactéricides ; fixatifs ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peintures). Matériel pour les artistes, palettes pour peintres, pinceaux, brosses ; embouts pour peindre ; albums ; cartes ; carnets de peinture ; livres de peinture décorative ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture, papier ; carton ; brochures, prospectus, catalogues, livres, affiches, magazines, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles, glaces (miroirs), cadres non en métaux précieux ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'arts, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, miroirs, porte-livres, cadres (encadrements), porte-chapeaux, plateau de table, présentoirs, porte-revue ; récipients d'emballages en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableau d'affichage, tableau d'accroche clefs, cintres et housses pour vêtements. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir assiettes, bols, tasses, bonbonnières, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, porte-savons, boîtes à thé, bre-parfums ; objets d'art ; figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîte en verre, bâtonnets pour cocktails, cache-pot, dessous de carafes, dessous de verre non en papier et autres que linge de table, coupes à fruits, porte-couteaux, brosses à dent, dessous de plat, nécessaires de toilette, porte-blaireaux, porte-cure-dents, ronds de serviettes, récipients à boire, carafes, chopes à bière, services à liqueur, vases, salières, poivrières, sorbetières, sucriers, services à épices, pots à épices, tirelires non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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