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Marques déposées par l'association loi 1901 Loisirs adaptés
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LA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA
Association Loisirs adaptés, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3746707
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2030
LA de Loisirs adaptés

Présentation de la marque LA

Déposée le 16 juin 2010 par l'association loi 1901 Loisirs adaptés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Loisirs adaptés domicilié(e) 9 impasse clos valette, 31450 Pompertuzat - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 716 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Loisirs adaptés, Association loi 1901, Mme FIDANZA Ingrid domicilié(e) 9 impasse clos valette, 31450 Pompertuzat - France.

La marque LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.


Association Loisirs adaptés, association loi 1901 - 9 impasse clos valette, 31450 Pompertuzat - France - SIREN 488716085


Association Loisirs adaptés, Association loi 1901, Mme FIDANZA Ingrid - 9 impasse clos valette, 31450 Pompertuzat - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749540 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-05-29

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.