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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOISIL
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Papas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Papas
LOISIL SA

Numéro de dépôt :
3492774
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
Papas de LOISIL

Présentation de la marque Papas

Déposée le 2 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) LOISIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Papas »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOISIL domicilié(e) 1 rue de Bellonne,62490 NOYELLES SOUS BELLONNE - 62490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 944 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISIL domicilié(e) 1 rue de Bellonne,62490 NOYELLES SOUS BELLONNE - 62490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papas est expirée depuis le 2 avril 2017.


LOISIL SA - 1 rue de Bellonne,62490 NOYELLES SOUS BELLONNE - 62490 - France - SIREN 347944217


LOISIL - 1 rue de Bellonne,62490 NOYELLES SOUS BELLONNE - 62490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591860 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Fruits et légumes frais.