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Marques déposées par monsieur LOISIL Rodrigue
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BITACLÉ ART DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITACLÉ ART DESIGN
M. LOISIL Rodrigue

Numéro de dépôt :
3967924
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
BITACLÉ ART DESIGN de LOISIL Rodrigue

Présentation de la marque BITACLÉ ART DESIGN

Déposée le 12 décembre 2012 par monsieur LOISIL Rodrigue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BITACLÉ ART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur LOISIL Rodrigue domicilié(e) 18 rue de Bretencourt - 62173 - RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOISIL Rodrigue domicilié(e) 18 rue de Bretencourt - 62173 - RIVIERE - France.

La marque BITACLÉ ART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITACLÉ ART DESIGN est expirée depuis le 12 décembre 2022.


M. LOISIL Rodrigue - 18 rue de Bretencourt - 62173 - RIVIERE - France


M. LOISIL Rodrigue - 18 rue de Bretencourt - 62173 - RIVIERE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.