Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FLEURON
Numéro de dépôt :
1507293
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
07/10/1996
Présentation de la marque LE FLEURON
Déposée le 7 octobre 1986 par monsieur LOISELEUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « LE FLEURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FLEURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLEURON est expirée depuis le 7 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25