Déposée le 18 juin 2003 par LOISELEUX Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « Fontaine Loiseleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est LOISELEUX Jean-François domicilié(e) 1, Rue de la Maillerie,33240 PERISSAC - 33240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISELEUX Jean-François domicilié(e) 1, rue de la Maillerie,33240 PERISSAC - 33240 - France.
La marque Fontaine Loiseleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontaine Loiseleux est expirée depuis le 18 juin 2013.
LOISELEUX Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CHOUETTE CARRE MAGIC
LOISELEUX Jean-François - 1, Rue de la Maillerie,33240 PERISSAC - 33240 - France
LOISELEUX Jean-François - 1, rue de la Maillerie,33240 PERISSAC - 33240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Casier à bouteilles verseur faisant office de décanteur à vin. Récipient et ustensile pour le ménage non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) bouteille, carafe, verre (récipients). récipient d'emballage en matière plastique emballage en bois pour bouteilles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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