Présentation de la marque ML & ASSOCIES TECHNOLOGIE SAVEUR
Déposée le 13 janvier 2005 par LOISELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ML & ASSOCIES TECHNOLOGIE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est LOISELET, Michel domicilié(e) 12, Avenue du Vercors, MONTELIER,26120 CHABEUIL - 26120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.
La marque ML & ASSOCIES TECHNOLOGIE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML & ASSOCIES TECHNOLOGIE SAVEUR est expirée depuis le 13 janvier 2015.
LOISELET, Michel - 12, Avenue du Vercors, MONTELIER,26120 CHABEUIL - 26120 - France
Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Inscription le 14 mai 2007 - Concession de licence n°454043 - Publication au BOPI 2007-05-14
Inscription le 14 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454042 - Publication au BOPI 2007-05-14
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Pétrins malaxeurs et fermenteurs avec systèmes de vidage de réception et d'élévation ; pétrins obliques classiques évolutifs, batteurs planétaires de boulangerie ; fournils pilotes en fermentation lente et en production de levain pâteux. Services d'entretien et de restructuration des fournils et des machines de pétrissage et de malaxage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ML & ASSOCIES TECHNOLOGIE SAVEUR"
