Déposée le 20 juin 1994 par LOISELET Yves Louis Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL ESPOIR II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est LOISELET Yves Louis Marie, domicilié(e) Goas ar foen, 29260 PLOUIDER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISELET Yves - France.
La marque BEL ESPOIR II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL ESPOIR II est expirée depuis le 20 juin 2004.
LOISELET Yves Louis Marie a également déposé les autres marques suivantes : BEL-ESPOIR
LOISELET Yves Louis Marie - Goas ar foen, 29260 PLOUIDER - France
LOISELET Yves - France
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207080 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs à savoir : rubans, bandes et matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; cartes à jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Ustensiles et récipients (non électriques) pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verrerie, porcelaine et faïence à savoir : vaisselle.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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