Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOISELET
Numéro de dépôt :
918349
Date de dépôt :
07/02/1975
Lieu de dépôt :
Dreux
Présentation de la marque LOISELET
Déposée le 7 février 1975 par monsieur Loiselet (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dreux), la marque française « LOISELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOISELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LOISELET est expirée depuis le 7 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448