Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FRINGALE ET LE FOURNIL
Numéro de dépôt :
1547882
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
27/07/1999
Présentation de la marque LA FRINGALE ET LE FOURNIL
Déposée le 27 juillet 1989 par LOISEL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « LA FRINGALE ET LE FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FRINGALE ET LE FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRINGALE ET LE FOURNIL est expirée depuis le 27 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07